Les trottinettes électriques sont non seulement un excellent moyen de se rendre d’un endroit à l’autre sans avoir à utiliser un véhicule à moteur, mais elles sont aussi très divertissantes! Vous prévoyez peut-être monter à bord d’une trottinette électrique comme solution de rechange à votre voiture pour parcourir de courtes distances. Que ce soit pour le travail, l’école, la maison d’un ami ou le café du quartier, il est important de connaître les règlements au Canada en matière de conduite. Oui, même s’il s’agit d’une trottinette, puisqu’elle est dotée d’un moteur et utilise l’énergie électrique, elle est considérée comme un véhicule. Cela signifie que vous devez respecter des règles spécifiques, qui peuvent varier d’une province ou même d’une municipalité, à une autre.
Les trottinettes électriques sont-elles autorisées au Canada?
La plupart des provinces du Canada jugent que l’utilisation des trottinettes électriques est légale. Nous pouvons donc éliminer cette préoccupation. Dans la plupart des cas, et avec les trottinettes électriques à basse vitesse standard qui peuvent aller aussi vite que 24 km/h, vous n’avez pas besoin d’un permis pour en conduire une. Mais lorsqu’il s’agit de trottinettes électriques pour adultes, plus puissantes, plus rapides et plus haut de gamme, ou de trottinettes électriques tout-terrain, vous pourriez en avoir besoin.
Dans toutes les provinces, les trottinettes électriques ne peuvent pas dépasser 500 watts de puissance. Lorsqu’elles sont approuvées, elles ne sont destinés qu’aux cyclistes seuls. Elles sont presque toujours approuvées pour une utilisation sur une propriété privée. Lorsqu’il s’agit de biens publics, les règles sont différentes selon l’endroit où vous voulez rouler. Et les règles peuvent changer constamment en fonction des règlements et des modifications.
Apprenez-en plus sur les trottinettes électriques dans notre guide d’achat des trottinettes électriques. Ce guide complet vous aidera à choisir votre trottinette électrique. Avant de décider laquelle acheter, cependant, jetons un coup d’œil aux règles de sécurité.
Règles sur les trottinettes électriques par province
Vous n’êtes pas certain de la législation de votre province? Voici un aperçu par province de la dernière législation connue pour les trottinettes électriques. Cela est, bien sûr, sujet à changement. Elle peut également varier selon votre municipalité. Donc, bien qu’il s’agisse d’un guide pratique, il est préférable de vérifier les règlements locaux avant de rouler.
Ontario
Les trottinettes électriques sont légales en Ontario, mais elles doivent être à deux roues avec une plateforme et un guidon. Elles ne peuvent pas aller à une vitesse supérieure à 24 km/h sur une surface plane. Le poids maximum autorisé est de 45 kg. Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 16 ans. Toute personne âgée de moins de 18 ans doit porter un casque homologué pour les bicyclettes. La trottinette doit être équipée d’au moins un feu blanc à l’avant, d’un feu rouge à l’arrière et de matériaux réfléchissants sur les côtés. La loi fixe le diamètre maximal des roues à 17 pouces. De plus, la trottinette doit être équipée d’un klaxon ou d’une sonnette. Vous pouvez conduire une trottinette électrique sur les routes, les pistes cyclables et les sentiers des parcs de l’Ontario. En revanche, il est interdit de circuler sur les trottoirs et les autoroutes.
L’Ontario mène un programme pilote jusqu’au 27 novembre 2029. Il permettra de déterminer si les municipalités auront la possibilité d’établir leurs propres lois sur les trottinettes électriques. Cela pourrait concerner l’âge minimum, les casques et les restrictions de poids et de vitesse. Restez à l’affût des décisions qui pourraient être prises prochainement. Par exemple, il est déjà possible de conduire une trottinette électrique sur les voies publiques dans la ville de Mississauga, mais ce n’est pas le cas à Toronto. Les municipalités peuvent également ajouter des exigences en matière de permis et d’assurance. Comme dans toutes les provinces, vérifiez d’abord auprès de votre municipalité.
Alberta
Conduisez une trottinette électrique de location sur une piste cyclable, une voie partagée, une rue partagée et dans un parc partout où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins dans cette province. Vous pouvez faire de même avec une trottinette électrique personnelle si vous bénéficiez d’une exemption provinciale. Certaines municipalités les interdisent sur les trottoirs, les sentiers des parcs et les routes fermées avec patios, comme Edmonton.
En revanche, Edmonton autorise la conduite sur une route où la vitesse est limitée à moins de 50 km/heure. Mais Calgary ne l’autorise pas, à moins qu’il n’y ait une voie cyclable exclusive. Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 18 ans et porter un casque homologué pour les vélos avec une jugulaire. La vitesse maximale de circulation de la trottinette électrique doit être de 25 km/h sur un terrain plat. Les règles exigent également un phare avant, un feu arrière et un réflecteur arrière (idéalement deux de chaque), ainsi qu’une sonnette ou un klaxon en état de marche.
Colombie-Britannique
En Colombie-Britannique, la première phase d’un programme pilote s’est achevée et est prolongée jusqu’en 2028. Selon la réglementation actuelle, une trottinette électrique ne peut pas rouler à plus de 25 km/h. Vous pouvez l’utiliser dans les rues de la ville en empruntant la chaussée, les voies vertes, les pistes cyclables, les voies du Seawall et les sentiers des parcs où les vélos sont autorisés. Ne roulez pas sur le trottoir, dans les rues principales ou sur la digue (si cela n’est pas explicitement indiqué). Les règles varient d’une municipalité à l’autre et certaines communautés ont des règlements spécifiques. Les cyclistes doivent être âgés d’au moins 16 ans. Vous devez également porter un casque homologué pour les vélos avec une jugulaire, et disposer de lumières si vous utilisez la trottinette électrique avant le lever ou le coucher du soleil.
Saskatchewan
En Saskatchewan, les municipalités sont libres de déterminer leur propre législation. Ainsi, selon l’endroit où vous vivez, vous pourriez être autorisé à en conduire une. Certaines municipalités, par exemple, autorisent la conduite aux personnes âgées de 16 ans ou plus et portant un casque homologué. Vous ne pouvez rouler que sur des routes où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins. Si votre municipalité n’a pas de règlement pour les trottinettes électriques, il est techniquement illégal de les conduire en dehors de votre propriété privée.
Manitoba
Le Manitoba a adopté le projet de loi 21 en 2022. Il permet à la province de lancer des projets pilotes pour tester de nouveaux véhicules, comme les trottinettes électriques et autres dispositifs de micromobilité. L’objectif est de soutenir des options de transport plus écologiques et de réduire les émissions. Toutefois, comme la légalité de l’utilisation et les détails n’ont pas encore été réglés, l’utilisation des trottinettes électriques reste techniquement interdite au Manitoba. La meilleure solution consiste à vérifier les réglementations municipales locales.
Nouvelle-Écosse
Vous pouvez conduire des trottinettes électriques en Nouvelle-Écosse. Cependant, elles ne peuvent pas dépasser 32 km/h. Elles ne peuvent pas non plus circuler sur les autoroutes. Les conducteurs âgés d’au moins 14 ans peuvent conduire une trottinette électrique sur les routes et les pistes cyclables selon la municipalité. Certaines municipalités peuvent abaisser les limites de vitesse. Vérifiez donc si cela a été fait dans votre localité. Vous devez porter un casque et le véhicule doit être équipé d’un feu avant et d’une sonnette ou d’un klaxon.
Terre-Neuve-et-Labrador
À Terre-Neuve-et-Labrador, les trottinettes électriques sont classées comme des cyclomoteurs et sont soumises aux mêmes lois. Il est possible d’en conduire une sur les routes locales où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins, ainsi que sur les pistes cyclables et les sentiers des parcs. Terre-Neuve-et-Labrador est la seule région qui autorise une vitesse et une puissance supérieures à 50 km/h et une puissance maximale de 1 500 watts. La masse de la trottinette électrique ne doit pas dépasser 55 kg.
Les conducteurs doivent être âgés de 14 à 17 ans avec l’autorisation des autorités ou de plus de 18 ans avec l’enregistrement d’un permis pour conduire une trottinette électrique. Tous les conducteurs, quel que soit leur âge, doivent porter un casque de vélo homologué. De plus, la trottinette doit être équipée de feux avant et arrière, de réflecteurs de lumière de chaque côté, d’un accélérateur et d’un frein, et d’une sonnette ou d’un klaxon.
Île-du-Prince-Édouard
Le gouvernement provincial de l’Île-du-Prince-Édouard a adopté une législation sur les trottinettes électriques au mois de juin 2022, les classant dans la même catégorie que les vélos électriques. La vitesse maximale est de 24 km/h et le poids doit être inférieur ou égal à 45 kg. Mesurez les roues de la trottinette électrique pour vous assurer qu’elles ne dépassent pas 430 mm de diamètre. Le moteur ne peut pas faire avancer la trottinette électrique une fois que l’accélérateur a été relâché ou que les freins ont été actionnés.
Les trottinettes électriques ne peuvent circuler que sur des routes où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins et où le conducteur, qui doit être âgé d’au moins 16 ans, porte un casque. Les trottinettes électriques doivent rouler sur une bande cyclable réservée à cet effet sur une autoroute où la vitesse maximale affichée est de 60 km/h ou moins. S’il n’y a pas de bande cyclable, roulez sur l’accotement ou à l’extrême droite, le plus près possible du bord. En revanche, vous ne pouvez pas conduire une trottinette électrique sur les routes municipales, où elles sont spécifiquement interdites, ni sur les trottoirs.
En plus de l’obligation d’avoir une sonnette ou un klaxon, la trottinette doit être munie d’un feu blanc ou orange à l’avant. La lumière doit être allumée une demi-heure avant le coucher du soleil ou après le lever du soleil et doit être visible à une distance d’au moins 150 mètres. Les autorités locales notent également que la trottinette électrique ne peut être modifiée de quelque manière que ce soit après sa fabrication.
Québec
Légales depuis l’été 2023, les trottinettes électriques pourront circuler sur les routes du Québec où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins et qui sont dotées de pistes cyclables. Mais ne roulez pas sur les trottoirs à moins d’une autorisation expresse. La trottinette électrique ne peut pas rouler à plus de 25 km/h. Elle ne peut pas peser plus de 36 kg. De plus, elle doit avoir au moins un frein électrique et un frein mécanique. Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 14 ans et porter un casque avec une jugulaire. Il n’est pas non plus possible de porter des écouteurs ou des oreillettes en conduisant la trottinette. Si la trottinette n’a pas de poignée, vous devez également porter des coudières et des genouillères, des gants couvrant toute la longueur des doigts et des chaussures fermées.
Trottinettes autorisées au Canada : ce qu’il faut savoir
En parcourant les lois spécifiques de votre province et de votre municipalité, vous constaterez qu’il y a des différences, mais aussi beaucoup de similitudes.
Qu’est-ce qui rend une trottinette électrique conforme aux exigences?
Quel que soit l’endroit où vous la conduisez, une trottinette électrique doit comporter certains éléments qui la rendent légale. Il faut tout d’abord une surface plane sur laquelle se tenir, ainsi que deux roues, un guidon et des freins. Les trottinettes doivent être équipées de feux, de réflecteurs et d’un klaxon, comme n’importe quel véhicule à moteur. Le moteur ne doit pas être plus puissant que 500 watts. Sinon, vous entrez dans un territoire différent où un permis peut être exigé. En ce qui concerne la vitesse, une trottinette électrique ne doit pas rouler à plus de 50 km/heure. En fait, de nombreuses provinces n’autorisent qu’une vitesse de 32 km/h, voire moins dans certaines d’entre elles.
Différences entre les vélos électriques et les trottinettes électriques en matière de réglementation
Dans de nombreuses provinces, les trottinettes électriques et les vélos électriques sont considérés de la même manière en ce qui concerne la réglementation. Ils vous permettent tous deux de vous rendre d’un endroit à un autre plus rapidement qu’à pied, mais pas aussi vite qu’un véhicule à moteur. Cependant, dans l’ensemble, vous devez respecter les mêmes règles avec les deux types de véhicules. Il s’agit non seulement de savoir où vous pouvez les conduire, mais aussi de respecter le même code de la route que les cyclistes, qu’il s’agisse d’un vélo électrique ou non.
Garez une trottinette électrique de la même manière qu’un vélo électrique. Cela inclut les supports à vélos et les autres zones de stationnement marquées. Veillez à ce que l’espace soit suffisant pour permettre l’accessibilité. Placez-les également en position verticale.
Avez-vous besoin d’un permis ou d’une assurance pour une trottinette électrique au Canada?
Pour la plupart des trottinettes électriques au Canada, vous n’avez pas besoin de permis de conduire ni d’assurance.
Les seuls cas où vous avez besoin d’un permis pour conduire une trottinette électrique, c’est lorsque la trottinette va plus vite que la réglementation ne l’indique et celles conçues pour être conduites sur des routes où cela est autorisé. Dans ce cas, cependant, vous entrez dans une classification différente de celle de la trottinette électrique traditionnelle, qui relève probablement davantage de la réglementation sur les cyclomoteurs ou les motocyclettes.
De plus, dans de nombreuses provinces comme l’Île-du-Prince-Édouard, si votre permis de conduire a été suspendu, vous ne pouvez pas conduire une trottinette électrique. Et ce, même si ce dispositif de mobilité lui-même ne nécessite pas de permis.
Vous n’avez pas besoin d’assurance pour conduire une trottinette électrique, mais toutes les règles de la circulation s’appliquent. Vous devez donc être attentif à ces règles. Vérifiez aussi la manière dont votre province et votre municipalité traitent les blessures subies avec une trottinette électrique.
Limites de vitesse des trottinettes électriques au Canada
Comme nous l’avons mentionné, la limite de vitesse maximale pour conduire une trottinette électrique varie d’une province à l’autre. L’application de la loi varie selon la rigueur de la province par rapport à ses lois. Mais cela se résume aussi aux municipalités. Voici un rappel par province.
- Ontario : 24 km/h max
- Alberta : 25 km/h max
- Colombie-Britannique : 25 km/h max
- Saskatchewan : varie selon la municipalité
- Manitoba : varie selon la municipalité
- Nouvelle-Écosse : 32 km/h max
- Terre-Neuve-et-Labrador : 50 km/h max
- Île-du-Prince-Édouard : 24 km/h max
- Québec : 25 km/h max
Amendes et pénalités pour violation de la réglementation sur les trottinettes électriques
Comme pour toute autre infraction à un véhicule automobile, ou même toute infraction non liée à un véhicule, vous pouvez recevoir une amende ou une pénalité si vous enfreignez les règles en matière de conduite d’une trottinette électrique. Ces renseignements sont décrits dans le Code la route, que vous devez suivre.
Infractions graves et amendes
Dans des régions comme Toronto, les amendes peuvent aller de 250 $ à 2 500 $ pour différentes infractions. Si vous êtes surpris à conduire une trottinette électrique à une vitesse supérieure à la limite autorisée, par exemple, la ville peut la classer comme une moto et vous pénaliser pour cela. Cela signifie que vous pourriez recevoir une contravention pour défaut d’immatriculation et de permis. Si vous conduisez une trottinette électrique qui dépasse largement la limite de vitesse, les amendes peuvent atteindre 25 000 dollars. Vous pourriez également voir votre permis suspendu et votre trottinette électrique confisquée, tout comme pour un véhicule à moteur.
Il convient de noter que vous pouvez encourir de lourdes amendes si vous conduisez une trottinette électrique en état d’ébriété. Tout comme vous ne devez pas boire en conduisant, ne buvez pas non plus en conduisant. Il en va de même pour l’utilisation des téléphones cellulaires et des écouteurs.
Infractions courantes et amendes connexes
Si vous ne respectez pas les règles de base du code de la route, vous risquez des amendes. Il peut s’agir de griller un panneau d’arrêt ou un feu rouge, de rouler de manière imprudente ou dans une zone où vous n’êtes pas censé le faire. Cela peut aussi être de ne pas mettre votre clignotant lorsque vous tournez. Des amendes peuvent également être infligées en cas de non-port du casque. Vous enfreignez également les règles si vous n’avez pas l’âge requis pour conduire.
Roulez en toute sécurité et amusez-vous!
Avant d’investir dans une trottinette électrique, il est important de connaître les règlements en vigueur non seulement dans votre province, mais aussi dans votre municipalité. La plupart des trottinettes électriques grand public respectent les règlements relatifs à la puissance du moteur et aux limites de vitesse. Mais vérifiez d’abord. Assurez-vous que la trottinette électrique que vous choisissez possède tous les éléments nécessaires. Si ce n’est pas le cas, investissez dans des accessoires tiers. Il peut s’agir de réflecteurs arrière, d’un klaxon ou d’une sonnette et, bien sûr, d’un casque homologué pour les vélos. Dans le cas des trottinettes électriques pour enfants, assurez-vous que l’enfant a atteint l’âge de la majorité dans votre province avant de lui en faire cadeau. Pensez également à la nécessité de recharger et de ranger la trottinette.
Pour un guide complet sur la conduite en toute sécurité, consultez notre blogue sur les conseils de sécurité pour les trottinettes électriques. Il couvre tout, de l’équipement de protection et des techniques de conduite aux erreurs courantes à éviter. Une fois que vous connaissez les règles locales et que votre trottinette est équipée correctement, il est temps de prendre la route et de vous amuser! Les trottinettes électriques sont un excellent moyen de parcourir de courtes distances.
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Questions fréquentes
Faut-il un permis de conduire pour utiliser une trottinette électrique au Canada?
En général, non. Cela dit, les règles peuvent varier selon la province et la municipalité. Si la trottinette est puissante, dépasse les limites de vitesse locales ou est classée comme véhicule motorisé, un permis de conduire valide peut être exigé. Vérifiez toujours la réglementation de votre région avant de rouler.
Puis-je rouler sur le trottoir avec une trottinette électrique?
Dans la plupart des régions, il est interdit de circuler sur les trottoirs avec une trottinette électrique. Les règles peuvent varier selon la municipalité, donc vérifiez toujours la réglementation locale avant de rouler.
L’assurance est-elle obligatoire pour ma trottinette électrique?
Pour un usage personnel, l’assurance n’est généralement pas obligatoire. Pour un usage commercial, comme les livraisons, une assurance responsabilité civile peut être requise. Vérifiez toujours les règles locales.
