Saviez-vous qu’il y a des règles spéciales (j’entends par là des règlements fédéraux) relatives à l’utilisation de véhicules personnels électriques et à faible puissance (tels que les vélos et trottinettes) au Canada? C’est bien le cas, et aujourd’hui, je suis ici pour vous les expliquer. Mais n’ayez aucune inquiétude : ce n’est pas compliqué du tout. Alors, si vous avez l’intention d’acheter un vélo électrique ou une trottinette électrique, vous serez à la fin de la lecture de cet article beaucoup mieux préparé à le faire, en toute sécurité et légalement au Canada.

Qu’est-ce qui est considéré comme un véhicule personnel à faible puissance?

La première chose à savoir, c’est ce qu’est exactement un véhicule personnel à faible puissance. C’est en fait deux choses différentes. Un exemple de véhicule personnel à faible puissance est le vélo électrique, également connu sous le nom de vélo à assistance électrique (ou tout simplement un vélo à assistance). Ces vélos se distinguent des motocyclettes de diverses façons (voir plus loin à ce sujet), mais contentons-nous de dire qu’ils n’ont pas de moteur à combustion interne (c.-à-d. à essence) et ils peuvent être propulsés par la bonne vieille force musculaire. Ils ressemblent aussi beaucoup aux vélos standards. Ils sont seulement un peu plus encombrants en raison du moteur intégré et de leur bloc-batterie.

L’autre type principal de véhicule correspondant à cette classification est la trottinette électrique, ou scooter électrique, qui est très semblable aux trottinettes à station debout (aussi appelée trottinettes propulsées avec le pied) que les enfants et les navetteurs utilisent depuis des années (avec le grand pont plat, en forme de planche à roulettes, sur lequel se tient le conducteur), à la différence qu’elles sont équipées d’un petit moteur électrique interne pour les propulser. Ces trottinettes peuvent aussi être propulsées manuellement (tout comme les trottinettes traditionnelles et les vélos électriques mentionnés ci-dessus), et elles sont parfois appelées scooters électriques. Elles sont généralement repliables pour faciliter le rangement et le transport. Une trottinette électrique typique est illustrée ci-dessus.

Définition du gouvernement fédéral des vélos à faible puissance au Canada

Au Canada, les vélos à assistance électrique sont définis comme suit (paraphrasé) dans la Loi sur la sécurité automobile et ses nombreux règlements : Un vélo à assistance électrique a (a) à la fois un guidon et des pédales, (b) pas plus de trois roues, (c) peut être actionné manuellement, (d) possède un moteur électrique qui répond à diverses conditions clés, (e) est identifié comme un vélo à assistance électrique par une étiquette du fabricant apposée spécialement et (f) possède des caractéristiques de sécurité particulières relatives aux vélos électriques.

Les conditions du moteur électrique du vélo électrique (point d) sont les suivantes : (i) sa puissance de sortie totale continue ne doit pas dépasser 500 watts (cette mesure doit être prise à l’arbre du moteur), (ii) l’assistance doit cesser immédiatement lorsque le conducteur cesse de pédaler, (iii) l’assistance doit cesser immédiatement lorsque le conducteur applique le frein, et (iv) le moteur doit cesser de fournir de l’assistance lorsque le vélo atteint une vitesse maximale de 32 km/h (sur terrain plat).

Les règles relatives aux exigences de sécurité des vélos à assistance électrique au Canada (point f) stipulent que le véhicule doit avoir l’une des caractéristiques de sécurité suivantes : (i) un mécanisme de mise en marche et d’arrêt du moteur commandé par le conducteur, distinct de celui qui commande l’accélérateur, ou (ii) un mécanisme empêchant le moteur de s’engager avant que le vélo n’atteigne la vitesse de 3 km/h. Seule l’une ou l’autre de ces caractéristiques est nécessaire pour répondre aux conditions de la définition.

Règlements pour les vélos électriques et les trottinettes électriques au Canada

Les lois fédérales canadiennes relatives aux vélos à assistance électrique et aux trottinettes électriques sont très étroitement liées à celles qui s’appliquent aux vélos à pédales standards. Par exemple, aucun permis ni assurance particulière n’est requis, et vous n’avez pas besoin de passer d’examen ou d’identifier votre vélo ou votre trottinette électrique par l’apposition d’une plaque d’immatriculation. En effet, les vélos électriques et les trottinettes électriques ne sont pas équipés de moteurs à combustion interne (comme les motocyclettes et les cyclomoteurs), ce qui signifie qu’ils sont classés différemment de ces véhicules à moteur beaucoup plus puissants et ne sont donc pas soumis aux mêmes lois que ceux-ci.

Les vélos électriques (et similaires) sont classés comme étant des vélos à deux ou trois roues, avec des pédales de vélo standard et un moteur à batterie. Ils peuvent être importés au Canada sans les formalités administratives (c.-à-d. les prélèvements, les taxes, les impôts, etc.) et les restrictions liées à l’importation d’automobiles et de motocyclettes, et ils peuvent être transportés librement partout au pays au gré de leur propriétaire. En réalité, il y a très peu de réglementation fédérale concernant ces véhicules personnels à faible puissance.

Règlements provinciaux et municipaux sur les véhicules personnels à faible puissance

Bien que les vélos à assistance électrique au Canada soient définis et classés par le gouvernement fédéral, c’est dans le domaine de la réglementation provinciale et municipale que les choses commencent vraiment à se compliquer. En effet, chaque province et chaque municipalité du Canada a le droit d’établir ses propres règles et règlements concernant les vélos électriques et les trottinettes électriques, en établissant par exemple des limites d’âge précises pour les conduire ou en limitant la conduite à certains types de zones.

Cette situation peut donner lieu à d’importantes variations dans les règles applicables à ces véhicules d’une province à l’autre au Canada, sans parler de toutes les villes d’une même province. Il vous incombe donc, en tant que conducteur d’un vélo électrique ou d’une trottinette électrique, de vous familiariser avec les règles provinciales et locales relatives aux véhicules électriques dans votre région avant de prendre la route avec le véhicule à faible puissance de votre choix.

Bien entendu, malgré la confusion potentielle entourant les vélos électriques et les trottinettes électriques, il ne faut pas avoir peur de se lancer et de les essayer. Ces véhicules personnels à faible puissance sont faciles à conduire, faciles à entretenir et généralement sécuritaires et pratiques pour les conducteurs responsables de tous âges. Et n’oubliez pas que les conducteurs responsables portent toujours un casque et d’autres équipements de sécurité (qu’ils y soient tenus ou non) lorsqu’ils conduisent leur vélo ou leur trottinette.

Si vous êtes prêt à faire le saut dans le monde des véhicules personnels à faible puissance, vous devez consulter les règlements s’appliquant à votre localité (pour votre province et votre municipalité), puis consulter la page des vélos et trottinettes de Best Buy pour voir ce qui est disponible. Il y en a vraiment pour tous les goûts, et vous serez heureux de l’avoir fait.

Leonard Bond
Originaire de la Nouvelle-Écosse, je vis actuellement avec ma femme à Burnaby, en Colombie-Britannique. J’ai également vécu à Toronto et en Nouvelle-Zélande. J’aime voyager et j’adore la littérature classique et les bons films (surtout les films d’espionnage comme les James Bond et les Jason Bourne). Je collectionne également les jouets et les souvenirs (surtout ceux des Transformers) et je m’intéresse beaucoup aux gadgets et à la technologie de toutes sortes. Je suis intrigué par un tas de choses et c’est la raison de ma présence sur le blogue Branche-toi. Je ne sais jamais quelles choses intéressantes je vais découvrir!

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