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Pendant les mois plus chauds, vous verrez probablement beaucoup de gens utiliser des véhicules électriques à faible puissance (vélos électriques, planches gyroscopiques et trottinettes électriques) pour se rendre au travail, magasiner ou simplement profiter d’une balade en plein air. C’est à ce moment-là que beaucoup de questions se posent aussi sur la question de savoir s’il y a des règles de circulation particulières pour ces véhicules. Dans cet article, il sera question de ces règles et règlements qu’il est important de connaître.

Dans notre pays, les véhicules à faible puissance faisaient partie d’une classification secondaire du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles Alors que Transports Canada maintient une réglementation pour les véhicules électriques à basse vitesse (à 4 roues), la réglementation des trottinettes électriques et des vélos électriques (qui étaient auparavant définis comme « bicyclettes à assistance électrique ») est repassée au niveau provincial en 2020.

Low-Powered Personal Vehicles

Résumé des règlements sur les véhicules à faible puissance au niveau provincial

Étant donné que chaque province fixe ses propres règles et réglementations, elle peut également avoir confié à chaque municipalité la responsabilité de définir ses propres règles de circulation. Si vous avez du mal à trouver les règles locales pour les vélos électriques, sachez qu’ils peuvent également appartenir à des catégories appelées « bicyclettes à assistance électrique » ou « véhicules à faible puissance », en plus de la dénomination traditionnelle de vélos ou trottinettes électriques.

Par exemple, en Colombie-Britannique, j’ai remarqué que les villes de Vancouver et Chilliwack ont toutes deux des définitions locales pour la circulation sur les routes. Vous devrez vous familiariser avec les règles en vigueur là où vous vivez, car la seule règle commune qui existe partout est l’obligation de porter un casque. En dehors de cela, il peut y avoir des différences dans la classification de ces véhicules en vertu des règles provinciales (par exemple, un permis de conduire est-il nécessaire?), dans la question de savoir si vous pouvez rouler sur les trottoirs ou si vous devez rouler sur les routes, et même des différences au niveau des vitesses maximales et des limites de poids.

La façon dont chaque province considère les véhicules à faible puissance peut également déterminer la voie à suivre en matière d’assurance. En supposant qu’il n’existe pas de réglementation en matière de permis pour l’utilisation d’un vélo électrique dans votre province, vous pouvez vous adresser à votre fournisseur d’assurance habitation pour savoir si la responsabilité personnelle et le remplacement en cas de vol, de perte ou de bris sont couverts par cette police ou si vous devez souscrire une autre assurance pour obtenir ce type de couverture. Ayant moi-même travaillé dans ce secteur, je vous conseille de toujours vous assurer d’avoir la bonne couverture pour votre investissement et pour vous-même. Examinons comment les vélos et les trottinettes électriques sont considérés sur le plan juridique dans différentes régions du Canada.

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Règles relatives aux véhicules à faible puissance en Colombie-Britannique

En Colombie-Britannique, vous devez avoir au moins 16 ans pour utiliser un vélo électrique, et vous devez porter un casque en tout temps. De plus, la vitesse maximale autorisée sans pédaler est de 32 km/h. Par ailleurs, tant que votre vélo électrique est de moins de 500 watts et qu’il entre dans la catégorie des « véhicules assistés par moteur », vous n’avez pas besoin d’une quelconque assurance responsabilité civile ni d’un permis spécial. Toutefois, si votre vélo ne répond pas à ces critères, il serait conseillé de vous adresser à ICBC pour savoir s’ils considèrent votre vélo comme un véhicule et si vous devez souscrire une assurance distincte. En Colombie-Britannique, les propriétaires d’un vélo électrique doivent également suivre toutes les règles de circulation s’appliquant aux cyclistes. Cela comprend de faire les vérifications nécessaires par-dessus l’épaule et de signaler avec la main toute intention de tourner.

Trouvez ici les règles de l’ICBC (Insurance Corporation of British Columbia) pour les véhicules à faible puissance (en anglais seulement).

Ces règles ne s’appliquent cependant qu’aux vélos électriques. Les trottinettes motorisées font partie d’une catégorie distincte en Colombie-Britannique et les règles sont un peu plus strictes. La Colombie-Britannique est encore en train d’élaborer de nombreuses règles dans le cadre d’un programme pilote (en anglais) mis en œuvre dans certaines villes. Une énorme différence entre les trottinettes électriques et les vélos électriques est la vitesse maximale autorisée de chacun des véhicules. Alors qu’un vélo électrique peut rouler jusqu’à 32 km/h, les trottinettes ne sont pas autorisées à dépasser les 24 km/h. Consultez le lien ci-dessus pour plus d’informations et pour savoir si votre ville participe au programme pilote. Si votre ville ne figure pas dans la liste, vous trouverez sur cette page un lien vous permettant de contacter votre gouvernement municipal pour savoir si la ville participera et quand.

Lois sur les véhicules à faible puissance en Alberta

L’Alberta a des règles beaucoup plus souples que la plupart des provinces. Vous pouvez utiliser un vélo électrique dès l’âge de 12 ans, et il n’y a pas de restrictions liées au poids de l’utilisateur ou du véhicule. Toutefois, si vous avez moins de 16 ans, vous n’avez pas le droit d’être accompagné de passagers. La loi de l’Alberta exige également que les cyclistes restent le plus à droite possible. Aucun autre permis ou enregistrement spécifique n’est requis.

Les règles de l’Alberta indiquent qu’un casque de moto est spécifiquement requis sur un vélo électrique. De plus, la définition d’un vélo à assistance électrique correspond à celle de la Colombie-Britannique en ce sens où la vitesse maximale est de 32 km/h avec un moteur de 500 watts. Si le véhicule est plus grand ou plus rapide, il pourrait entrer dans la catégorie des mobylettes, pour lesquelles les règles sont totalement différentes.

À l’échelle régionale, les endroits où vous pouvez utiliser votre vélo électrique peuvent également changer. Edmonton indique très clairement que ces véhicules ne sont pas autorisés sur les trottoirs ou les sentiers inexploités, tandis que Calgary va plus loin en interdisant l’utilisation des trottinettes électriques partout sauf sur les sentiers, à moins que les trottinettes ne fassent partie d’un programme de partage de trottinettes, auquel cas elles sont autorisées partout sauf sur les routes. Les vélos électriques sont permis partout, sauf sur les trottoirs.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur la classification des véhicules sur le site Web du ministère des Transports de l’Alberta (en anglais), mais encore une fois, vérifiez les règles locales, car comme vous pouvez le constater, le kilométrage peut varier.

Lois sur les véhicules à faible puissance en Ontario

L’Ontario a été l’une des dernières provinces à adopter des lois sur les vélos électriques au Canada, et ses règles sont parmi les plus spécifiques du pays, notamment en ce qui concerne la classification des limites de poids maximales (55 kg pour le vélo, 120 kg pour le cycliste), une étiquette de sécurité bilingue sur le vélo lui-même et certains éléments identiques à ceux auxquels les résidents de la Colombie-Britannique doivent se conformer (âge minimum de 16 ans, moteur de 500 watts ou moins, vitesse maximale de 32 km/h). De plus, les vélos électriques doivent pouvoir s’arrêter dans un rayon de 9 mètres (sur une surface plane asphaltée) et doivent être équipés de deux systèmes de freinage indépendants appliquant une certaine force à chaque roue.

La réglementation de l’Ontario interdit également de modifier la vitesse et la puissance du vélo. Autrement, les utilisateurs de vélo électrique doivent respecter la plupart des règles s’appliquant aux autres cyclistes, à quelques exceptions près. Ils doivent par exemple signaler avec la main leur intention de tourner, obéir aux restrictions régionales, comme dans les zones interdisant l’utilisation de vélos électriques sur les voies cyclables ou encore sur les routes principales où leur utilisation est interdite en tout temps. Un guide complet est disponible sur le site du ministère des Transports de l’Ontario.

Règles relatives aux véhicules à faible puissance au Québec

Les règles relatives aux vélos électriques au Québec semblent être assez souples par rapport à celles des autres provinces. Les principaux points à retenir sont que le moteur doit être de 500 watts ou moins et que les cyclistes peuvent les utiliser dès l’âge de 14 ans, mais avec un permis de classe 6D jusqu’à leurs 18 ans, après quoi aucun permis n’est requis. Les utilisateurs de vélo électrique doivent utiliser des signaux de la main ou établir un contact visuel correct quand ils ont l’intention de traverser la rue et doivent suivre toutes les règles locales ou régionales s’appliquant aux cyclistes.

Par exemple, il peut y avoir des passages pour piétons interdits d’utilisation aux cyclistes. Ou encore, s’il y a un panneau « interdiction de tourner à droite au feu rouge » sur la route pour les véhicules, les cyclistes ne sont pas non plus autorisés à tourner, même si le feu pour piétons est allumé et qu’ils descendent de leur vélo pour l’emprunter. Un vélo électrique n’est pas non plus autorisé sur les pistes cyclables s’il est doté d’un marchepied amovible. Vous trouverez plus d’informations, y compris les casques autorisés, sur le site Web de la SAAQ (Société de l’assurance automobile du Québec).

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En faisant des recherches sur le sujet, j’ai également découvert des faits intéressants sur les vélos électriques dans d’autres provinces, notamment :

  • Les résidents du Manitoba ont les mêmes pratiques en matière de signaux avec la main pour les utilisateurs de vélos électriques que les cyclistes ordinaires, les utilisateurs de mobylettes et les conducteurs d’un véhicule à moteur avec conduite à gauche.
  • Au Nouveau-Brunswick, la loi exige que vous ayez un phare blanc à l’avant et un réflecteur rouge à l’arrière pour circuler la nuit.
  • La quasi-totalité des autres provinces appliquent les mêmes puissances maximales (500 watts) et vitesses maximales (32 km/h) que celles des provinces décrites ci-dessus.

Comme vous pouvez le constater, chaque province (et parfois chaque ville, comme dans l’exemple de Calgary et d’Edmonton) semble voir les choses différemment. Si vous êtes à la recherche d’un vélo ou d’une trottinette électrique, assurez-vous de vérifier le modèle que vous envisagez d’acheter et sa classification dans votre région. Si vous êtes à la recherche d’un nouveau vélo ou d’une nouvelle trottinette électrique, jetez un coup d’œil à la gamme complète disponible en ligne à BestBuy.ca.

Pour ceux d’entre vous qui possèdent déjà un vélo électrique ou une trottinette électrique, avez-vous des recommandations? Je suis moi-même un amateur de trottinettes électriques, mais je dois avouer que ça fait des années que je n’ai pas roulé à vélo.

Si vous cherchez une trottinette électrique et que vous avez besoin de conseils, lisez le guide d’achat des trottinettes électriques sur le blogue de Best Buy.

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